AG Nationale 2016

L'ASSEMBLEE GENERALE NATIONALE DE LA S.N.E.M.M.

s'est tenue les

14 juin 2016 et 15 juin 2016

à l'ECOLE MILITAIRE à PARIS

      La 1753ème Section du Pays Bigouden a été représentée par notre VP-Trésorier-Secrétaire J.M. Becker

     Les Rapports officiels sont à la fin de la page

Compte Rendu succinct de le 81ème Assemblée Générale Ordinaire 

par notre VP-Trésorier-Secrétaire

 

     En cette journée du 14 juin 2016, nous avons été accueillis par le bureau et une partie des administrateurs et bien évidemment par les personnels très sympathiques de la SNEMM autour d’un petit déjeuner d’accueil de bienvenue.

     Petit nuage à la réunion, la grève, les problèmes de transport...

     Le déroulement des travaux a été mené par le chef du protocole (JP Lemaire). Nous étions environ 160 membres présents représentant 737 votants soit environ 69% certifiés par un huissier pour éviter les rumeurs antérieures : magouille et compagnie

10 H  - Après le mot d’accueil du Président Général,

      Minute de silence, celui-ci a délivré le rapport moral de la SNEMM. Il a remercié les élus et les mandatés de leur présence.

Il a présenté le bilan des objectifs :

            * Transfert des comptes,

     831 sur 853 ont fait le bascule vers la Société Générale, il en reste encore un certain nombre qui refusent catégoriquement. (UD 16 et UD 80, et des sections dans le 92, 93, 94, 80, 73, 40 et 16).

     Des destitution de président seront présentées demain lors des votes.

            * Mise en place de la gestion électronique des données comptables des structures,

     - élaboration d’une charte qui sera signée par les présidents et trésoriers

       - revoir les statuts et le règlement intérieur afin de les adapter aux nouvelles données

       - proposer un nouveau formulaire d’adhésion.

            * Reçu fiscal

      Le seul a pouvoir les signer est le Président Général, et ils sont envoyés aux sections.

            * Recrutement

      Lors des publications des nouveau promus à la M.M., le siège leur adresse un courrier et les inscrit en adhérent avec une année gratuite de cotisation, à eux ensuite de s’inscrire dans une section ou dans la 3011ème.

            * Rayonnement

     De bons contacts ont été rétabli avec la Grande Chancellerie et avec l’ONAC-VG

     reste à rétablir des contacts avec les Ministères (inexistant à ce jour)

            * Mécénat

     Les mécènes actuellement sont LVMH et Dassault (pour 15.000€)  

     Il  rappelle qu’il ne fait qu’appliquer les règles imposées (des ministères de tutelle, surtout Bercy) qui auraient du être exécuté depuis plusieurs.

Rapport d’activité par le secrétaire général (M. Louis Lauseig)

     Nous avons 49642 sociétaires contre 51337 en 2014.

     Une variation de 1695 ( décès, démissions, radiés).

     La SNEMM est composée de 85 UD (2 nouvelles : Hte Corse et Corse Sud)

     Et de 768 sections. (sections dissoutes et fusionnées).

     - les dissolutions sont dues à 3 facteurs :

          * vieillissement des sociétaires (décès – radiation – défaut d’adhésion)

          * par ouie-dire, ne voulant pas appliquer les directives et par des problèmes d’ego

          * par rapport aux finances, les sections ne voulant pas être que dépositaires de fond, et trouvent la cotisation trop élevée.

Présentation des comptes par le Trésorier Général (M. Edmond Dominati)

     Compte présenté par un diaporama très clair

     Les legs ont représenté 87.404€ contre 97.460€ en 2014

     Subvention par Maginot 35.000€ moins les 15.000€ que l’on paye, il reste 20.000€, qui permets d’aider nos anciens sociétaires.

     Nous avons eu une rupture de contrat (Mme M.....), coût 30.700€.

     Pour le transfert immobilier de l’AAOMM vers la SNEMM (enfin réglé) pour un coût de 72.500 euros d’honoraires de notaire et de droit de mutation.

     Une association sans but lucratif est autorisée à faire des bénéfices. La loi prévoit simplement dans ce cas, que les bénéfices ne peuvent pas être distribués comme dans une Société classique (dividendes).

     Renouer avec les bénéfices (hors legs) serait une opportunité pour la SNEMM de reconstituer sa Trésorerie pour faire face aux futurs imprévus (nombreux ces dernières années) et au subventionnement de la Résidence.

     Au cours de l’exercice 2015, la Trésorerie a baissé de 82.000 euros. Toutefois si l’on retraite l’aide de la Trésorerie octroyée en 2015 à la Résidence de Hyères qui s’élève à un peu plus de 100.000 euros, la trésorerie s’est améliorée entre 2014 et 2015 malgré tout.

     Les UD ont 181.619€ (seulement 65 sur 85 UD ont fourni leur bilan).

     Les Sections ont 3.099.147€ (79 sections n’ont pas fourni leur bilan).

Intervention de la Société Générale

     Mme Martin de la SG rappelle qu’elle n’a aucun lien de parenté avec notre Président.

     M. Louis rappelle que le phénomène SNEMM a été d’une ampleur inédite, qu’il a fallu adapter les logiciels à cette demande et que cela avait généré quelques couacs.

     Cela ne s’est jamais vu qu’une société veuille ouvrir 900 comptes, habituellement le maximum se situant entre 100 et 150 comptes d’où quelques soucis informatiques.

     Maintenant que tout est rentré dans l’ordre, les règles de fonctionnement des comptes vont être assoupli, (accès internet vers la gratuité, mutation dans les agences tout en restant à SG Entreprise……)

Intervention de M Cherrière, adjoint au Secrétaire Général

     Présentation de la vie des sections et des récompenses à l’aide de divers tableau

Intervention des Effectifs de M. Joël Davennes , responsable des effectifs

     Le départ de Mme M..... a quelque peu perturbé le service comptabilité structure.

     Il y a eu 538 démissions, 1340 radiations pour non-paiement de cotisations pendant 2 ans.

     Pour 2016, 50.580 sociétaires répartis 33.723 Membres Titulaires,  11.438 Dames d’Entraide, 4656 Membres Associés et 766 membres (de l’Active) en attente de confirmation.

     15 UD sont inscrites dans le projet informatique à distance.

Rapport d’activité de l’Entraide de Mme Sayos , responsable de l’Entraide

     - 47 pupilles évoluant vers 45 enfants (pour 20 familles)

     - 16 nécessiteux pour un montant de 11.600€

     - 2.100€ pour des bourses d’élèves

          400€ bourses étude technique

       4.000€ bourses universitaires      soit 6.500€ au total

     - Les colis de Noël (4 colis maxi par section) : 466 colis ont été attribués à 128 sections et colis pour handicapés dans le 33 soit un total de 12.742€. Demande à faire au siège avant le 15/10.

     - Secours ponctuels pour 8.400€ (les demandes doivent passer par les sections).

Présentation des activités de la Chancellerie (M. Jean-Paul Tourbier)

     - 936 dossiers sont en attente au Ministère de la Défense

     - conditions pour proposition (1 fait de guerre ou 1 citation individuelle….), la M.M. + 2 blessures ou citation = LH : circulaire 6200 du 15/4/2013 plus le décret du 15/3/2016

     - les dossiers établis par les sections sont adressés directement à la Chancellerie. Certes je me retrouve seul à ce poste qui a pu générer un peu de retard, mais la nouvelle méthode de travail est maintenant en place.

Présentation des comptes de la Résidence par le Trésorier Général (M. Edmond Dominati)

     Compte présenté par un diaporama très clair et très apprécié

                   TOTAL DES PRODUITS   1 289 560,00 €

                   TOTAL DES CHARGES 1 384 157,00 €

                                 EFICIT 2015 - 94 597,00 €

Présentation des comptes cumulés des UD et Sections, des comptes consolidés au 31/12/2015 par le Trésorier Général (M. Edmond Dominati)

     Compte présenté par un diaporama très clair et très apprécié

     Sections ayant fourni leur bilan  (79 sections n’ont pas fourni, ou en retard)

     Celles-ci ont un fond de plus de 3.099.147€

     UD ayant fourni leur bilan  (20 UD n’ont pas fourni, ou en retard)

     Celles-ci ont un fond de 181.619€

Comptes consolidés au 31/12/2015

     ressources                    1.446.924 €

     fonctionnement             2.919.444 €

     total actif                     5.318.552 €

     Suite au diaporama très explicite, le Commissaire aux Comptes émet une réserve :

                       - sur le contrôle des UD et des sections.

     Le Trésorier Général apporte quelques précisions sur l’embauche d’un comptable, M. Gillet :

     Le Cabinet d’expert-comptable a été remplacé par cette embauche : action qui revient moitié moins cher à la Snemm.

     Le vote électronique avec huissier coûte 5.000€

     L’immobilier appartenant à la Snemm est évalué à :

                      - 7,5 millions d’€ pour le Siège

                      - 4,5 millions d’€ pour la Résidence  ( les frais pour le notaire = 67.600€. )

                                    Mercredi 15 juin 2016

09H00 – ouverture et poursuite des travaux

Présentation de la CABAT

            Effectué par l’Officier Juriste de la Cellule d’Aide aux Blessés de l’Armée de Terre

Lecture des vœux    …....... !!!

     * Augmentation de la part cotisation reversée aux UD à 50/50 : OK pour le Trésorier Général mais 50/50 aussi pour les impôts-taxes.... soit 210.000€

      * Drapeau tricolore sur les cerceuils : dossier pas finalisé à ce jour, le dossier sera relancé avec le nouveau Grand Chancelier de la LH . Le siège a un linceul reversible : bleu/blanc/rouge d'un côté et noir avec la médaille de l'autre.

     * pour l'AG 2017, projet de modification des statuts pour se mettre à la page

     * Cotisation inchangée pour 2017 : reste à étudier le cas des dames d'entraide (redéfinir la différence entre dames d'entraide et veuves(veuf) du poteur de la  Médaille Militaire car l'adressage et le coût de la Revue gratuite (5000 ex) sont pris sur le compte interne de la SNEMM

      * : ..../....

10H15 -  test du système de votation

Votation

          Votants avec les boîtiers électroniques = 129

          Rapport moral du Président Général        Pour 639   Contre 98

          Rapport activité                                      Pour 631   Contre 95

          Bilan 2015                                               Pour 601   Contre 110

          Compte financier                                    Pour 588   Contre 144

          Rapport  Résidence                                 Pour 626   Contre 101

          Compte Résidence                                  Pour 596   Contre 120

          Comptes cumulés 2015                           Pour 692   Contre 42

          Destitution de Présidents d'UD et de Sections     Pour 464   Contre 265

          Comptes cumulé section-UD….rapport financier     Pour 663   Contre 62

          Budget prévisionnel 2016                      Pour 641   Contre 97

Présence et discours du Grand Chancelier de la Légion d’Honneur et Président d’Honneur

     Le Général Georgelin insiste sur le fait que la SNEMM fait partie des trois ordres et qu’elle se doit d’intervenir dans des dossiers, se faire connaître comme un acteur fiable, continuer dans sa restructuration en toute transparence et dans toute la légalité. Il faut poursuivre pour se mettre aux normes des ministères de tutelle et continuer à œuvrer dans l’entraide.

     La SNEMM est la seule à représenter et à défendre les valeurs de la Médaille Militaire.

     Il a fait l’historique et l’éloge de cette belle médaille.

     Il a remercié le Président Général pour le redressement de l’association qu’il a effectué  et aurait bien voulu que les 2 autres ordres fassent de même.

     Etant sa dernière participation, il reçoit des mains de notre Président un beau tableau de Napoléon III avec la médaille incrustée.

Clôture de la 81ème Assemblée Générale par le Président Général

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pour lire le rapport Moral du Président Général, cliquez ci-dessous  : 

 Rapport moral 2015 du president generalRapport moral 2015 du president general

pour lire l'intervention sur transfert des comptes du Président Général, cliquez ci-dessous  :

Intervention du president general sur les transferts de comptes a la societe generaleIntervention sur les transferts de comptes a la S.G.

pour lire le rapport d'activité du Secrétaire Général, cliquez ci-dessous :

Rapport dactivite 2015 du secretaire generalRapport dactivite 2015 du secretaire general

pour lire le rapport d'activité du Responsable des Effectifs, cliquez ci-dessous  :

Rapport dactivite 2015 service des effectifsRapport dactivite 2015 service des effectifs

pour lire le rapport du Commissaire aux Comptes, cliquez ci-dessous  :

Rapport du commissaire aux comptes pour 2015Rapport du commissaire aux comptes pour 2015

 

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