CA SNEMM 02/07/2015

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DATE : mardi 05 juillet 2016.

LIEU : Siège social – 36, rue de la Bienfaisances – 75008 PARIS

HORAIRES : de 13h30 à 17h45.

 

 

Administrateurs présents (14) :

Messieurs Pierre Cherrière, Norbert Dauba, Joël Davennes, Edmond Dominati, André Géry, Louis Lauseig, Jean-Pierre Lemaire, Christian Marcadeux, Roland Marcant, Jean-Paul Martin, Jean-Claude Maury, mesdames Marie-Françoise Richard, Maryvonne Sayos, monsieur Jean-Paul Tourbier.

Administrateur représenté (02) :

Monsieur Alain Bonte (procuration à monsieur  André Géry) ;

Monsieur Dominique Deshayes (procuration à monsieur Roland Marcant).

Administratrice honoraire (01) :

Madame Marie-Antoinette Favreau, 1ère Vice-présidente générale honoraire.

Personnel salarié du Siège social (02) :

Madame Fernande Étoré (assistante de Direction) ;

Madame Caroline Morvan (secrétariat général).

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE DE TRAVAIL

1 – APPEL DES ADMINISTRATEURS

Appel effectué par le Secrétaire général.

 

2 – OUVERTURE DE LA SÉANCE DE TRAVAIL

Le quorum étant de 8, l’effectif des Administrateurs nationaux présents et représentés s’élevant à 16 sur 16, le Président général, à 13h30, déclare ouverte la séance de travail et la validation des débats qui seront engagés.

 

3 – RECUEILLEMENT

Avant de passer aux divers sujets mentionnés dans l’ordre du jour, le Président général demande aux membres présents à cette réunion de bien vouloir observer un instant de recueillement à la mémoire de tous nos sociétaires qui sont décédés depuis la tenue de l’assemblée générale nationale du mois de juin 2016, mais également à toutes les victimes des attentats.

 

4 – PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 05 ET 06 AVRIL 2016

Approbation à l’unanimité.

 

5 – PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NATIONALE DU 14 ET 15 JUIN 2016

Ce procès-verbal a été approuvé à l’unanimité des administrateurs, toutefois il est demandé au Secrétaire général, lors de l’établissement des prochains comptes rendus de bien vouloir les présenter de manière plus succincte.

Le Secrétaire général prend acte de cette décision, mais il tient à préciser qu’un procès-verbal retranscrit des constatations, des déclarations ou une situation et que l’absence de certains faits peut être dommageable :

              - à l’historique des réunions du conseil d’administration national ;

              - à l’information des sociétaires.

 

6 – CHARTE S.N.E.M.M

Sur proposition du Président général, le conseil d’administration national a approuvé qu’une « CHARTE » du sociétaire soit jointe au bulletin d’adhésion, en conséquence ce dernier devra être modifié sous la responsabilité du « service des Effectifs ».

 

7 – CALENDRIER PRÉVISIONNEL

Prévisions pour la fin de l’année 2016 et le 1er semestre de l’année 2017.

Novembre 2016 :

    mardi 08          = réunion du bureau national (15h00 à 17h00) ;

    mercredi 09     = cérémonie Vauban (messe à 10h00 ; 11h00 dépôt de gerbe aux tombeaux des Maréchaux ; dépôt de gerbe au monument aux Morts dédié aux médaillés militaires) ;

    mercredi 09     = réunion du conseil d’administration national (14h00 à 18h30) ;

    jeudi 10           = réunion du conseil d’administration national (08h30 à 15h00).

Janvier 2017 :

    mercredi 18     = réunion du bureau national (10h00 à 12h00) ;

    mercredi 18     = réunion du conseil d’administration national (13h30 à 17h00) ;

    mercredi 18     = ravivage de la Flamme sous l’Arc de Triomphe (18h00) ;

    jeudi 19           = réunion du conseil d’administration national (08h30 à 15h00).

Avril 2017 :

    mercredi 05     = réunion du bureau national (10h00 à 12h00) ;

    mercredi 05     = réunion du conseil d’administration national (13h30 à 18h30) :

    jeudi 06           = réunion du conseil d’administration national (08h30 à 15h00).

Juin 2017 :

    mercredi 21 et jeudi 22 = 82ème congrès national (confirmation des dates en novembre 2016).

Juillet 2017 :

    jeudi 06 = élection du bureau national.

 

8 – DÉCLARATION FISCALE

Concernant les frais engagés par les bénévoles dans le cadre associatif, il est demandé au Secrétaire général de se renseigner auprès de l’administration fiscale sur les différentes dispositions pouvant être appliquées lors de la déclaration d’impôts.

 

9 – SERVICE DE LA CHANCELLERIE

Compte tenu des nombreux dossiers à traiter par « le service de la chancellerie » et de l’absence de personnel dans ce service, le conseil d’administration national a donné son accord pour que Monsieur Philippe DUCQ (Président de l’Union Départementale des Sections Locales de la Médaille Militaire de la Seine-et-Marne) soit désigné comme chargé de mission auprès de l’Administrateur national chargé dudit service.

 

10 – RÉSIDENCE DE LA MÉDAILLE MILITAIRE

Un entretien par vidéo conférence s’est effectué entre le Directeur de la Résidence de la Médaille Militaire et les membres du conseil d’administration. Depuis la présentation à la 81ème assemblée générale nationale au mois de juin 2016, il n’y a pas eu d’éléments nouveaux à traiter (se reporter au procès-verbal de ladite assemblée générale nationale au chapitre « 5.5 – RAPPORT MORAL DU DIRECTEUR DE LA RÉSIDENCE DE LA MÉDAILLE MILITAIRE »).

 

11 – VIE DES STRUCTURES

Dissolutions :

74ième section d’Épinal (88) ;

319ème section de Gaillon / Aubevoye (27) ;

565ème section de Saint Marcellin (38) ;

701ème section de Bernay (27).

Les dissolutions sont approuvées par le conseil d’administration national, à titre provisoire et conservatoire et seront présentées au vote des délégués nationaux lors du 82ème congrès national en 2017.

Fusions :

840ième section de Rupt-sur-Moselle (88) avec la 1050ième section de Le Thillot (88) ;

867ième section de Sarlat-la-Canéda (24) avec la 879ième section de Montignac (24) ;

1184ième section de Bourg Saint Maurice (73) avec l’Union Départementale des Sections Locales de Savoie (73) ;

1317ième section de Sancergues (18) avec la 1327ième section de Baugy (18) ;

1452ième section de La Madeleine (59) avec la 34ième section de Lille (59).

Les fusions sont approuvées par le conseil d’administration national.

Réactivation d’une structure :

la 1549ième section de Marignane / Saint Victoret (13) est réactivée à la suite de l’approbation du conseil d’administration national.

Changements de dénomination :

la 724ième section de Vire / Vassy (14) demande à se dénommer « 724ième section du Bocage Normand » ;

la 1050ième section de Le Thillot (88) demande à se dénommer « 1050ième section de Le Thillot / Rupt sur Moselle ».

Les changements demandés ont été approuvés par le conseil d’administration national.

Situation des structures :

Unions Départementales des Sections Locales de la Médaille Militaire  =   85 ;

Sections Locales de la Médaille Militaire                                                = 767.

 

12 – RÉCOMPENSES

Du 1er janvier au 28 juin 2016, il a été décerné 1068 diplômes de la S.N.E.M.M :

352 diplômes de plus de 50 ans de titularisation de la Médaille Militaire ;

231 diplômes d’Honneur ;

129 diplômes de la médaille de bronze ;

166 diplômes de la médaille d’argent ;

175 diplômes de la médaille de vermeil ;

15 diplômes de la médaille d’or.

Lors de cette réunion du conseil d’administration national, il a été présenté cinq demandes pour l’obtention de la médaille d’or de la S.N.E.M.M ; après délibération :

- deux demandes ont été acceptées ;

- deux demandes ont été corrigées en tant que médaille de vermeil ;

- une demande devant être représentée.

Il est envisagé que l’accès à l’honorariat pour un Président d’une structure de la Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire serait soumis à l’approbation du conseil d’administration national avec la délivrance d’un diplôme signé du Président général. Le Secrétaire général précise que pour cela il faudra procéder à la réécriture de l’article du règlement intérieur qui traite de l’honorariat.

 

13 – SITUATION DES EFFECTIFS

A la date du 05 juillet 2016, l’effectif de la société nationale s’élève à 49 794 sociétaires dont la répartition est la suivante :

Membres titulaires       =          33 667 ;

Membres associés      =            4 683 ;

Dames d’entraide        =          11 444.

A la suite du décret du 31 mars 2016 concernant la concession de la Médaille Militaire pour le personnel n’appartenant pas à l’armée d’active, le recrutement ayant un lien avec ce décret est le suivant à la date du 05 juillet 2016 :

concession      = 2281 ;

adhésion         =     29 (soit 1,27%).

 

14 – APPEL À CANDIDATURE

Au cours du 82ième congrès national en 2017, il sera procédé à l’élection d’administrateurs pour un mandat de quatre ans. Les candidatures devront parvenir au Président général pour le mardi 02 novembre 2016 (dernier délai). Une rubrique concernant cet appel paraitra dans la revue trimestrielle du mois de septembre 2016.

 

15 – ENTRAIDE

Pupilles :

au 05 juillet 2016 = 43 enfants, soit 27 familles (Terre : 15 familles = 25 enfants ; Marine : 01 famille = 02 enfants ; Gendarmerie : 09 familles = 14 enfants ; Air : 02 familles = 02 enfants).

Vieux sociétaires :

à ce jour = 12.

Dons

Le total des dons s’élève à 34 577,47€ (44 173,65€ en 2015) dont la répartition est la suivante :

Entraide = 21 727,47€ (dons des sections pour 13 053,47€ ; dons individuels pour 8 674,00€) ;

Résidence de la Médaille Militaire = 12 800,00€ (dons des sections pour 2 800,00€ ; dons individuels pour 10 000,00€) ;

Blessés = 50,00€ (don des sections).

Secours ponctuels :

dossiers instruits         = 12 ;

dossiers retenus          = 11 ;

dossier refusé              = 01.

Le montant total alloué s’élève à 4 100,00€.

Situation financière :

dépenses engagées = 58 560,00€ (pupilles : 49 660,00€ ; vieux sociétaires : 4 800,00€ ; secours ponctuels : 4 100,00€) ;

dépenses prévisionnelles = 64 500,00€ (pupilles : 8 400,00€ ; vieux sociétaires : 4 800,00€ ; colis de Noël : 12 800,00€ ; secours ponctuels : 4 900,00€ ; secours aux sinistrés : 4 000,00€ ; frais d’envois des revues : 22 600,00€).

Maison d’éducation de la Légion d’Honneur de Saint-Denis

Le Président (Monsieur Lagoutte) de la 1136ième section de Miribel (01) fait part de l’admission en BTS (commerce international) pour l’année scolaire 2016 / 2017, de Mademoiselle Solène Plantevin, petite fille du Trésorier de la section (Monsieur Jean-Claude Léger). Les membres du conseil d’administration national félicitent cette jeune fille et lui présentent leurs vœux de pleine réussite.

 

16 – 81ième ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NATIONALE

Pour la tenue de la 81ième assemblée générale nationale du 14 et 15 juin 2016 à l’École militaire à Paris, la dépense partielle engagée à ce jour s’élève à 9 400,50€ (déjeuners [2] des délégués nationaux et administrateurs, viennoiserie et café d’accueil, transport en commun des délégués nationaux et administrateurs [École militaire / Arc de Triomphe], honoraires de l’huissier, société médiatique [votes électroniques], réservation amphithéâtre Foch).

 

17 – POINT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE

Au 05 juillet 2016, la trésorerie est la suivante :

trésorerie cumulée                   = 834 807,13€ ;

dépenses à venir                     =   20 476,18€ ;

trésorerie prévisionnelle           = 830 330,95€ :

trésorerie placée                      = 411 257,24€ ;

disponibilité immédiate            = 403 073,71€.

À compter du 1er janvier 2017, « le service de la comptabilité » acceptera uniquement les chèques à l’intitulé de la banque Société Générale.

 

18 – CLÔTURE DE LA RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION NATIONAL

À 17h45, après avoir abordé tous les sujets inscrits à l’ordre du jour, le Président général clôt la réunion de travail.

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×